Conditions Générales de Service

Bienvenue sur RyvenMarket. En accédant à notre site et en achetant nos produits, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Service. Veuillez les lire attentivement, car elles définissent vos droits et obligations en tant qu’utilisateur.

1. Généralités

Les présentes Conditions Générales de Service (CGS) s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris les visiteurs, les clients, ou toute autre personne accédant à notre contenu ou effectuant des achats. En utilisant notre site, vous déclarez avoir lu, compris et accepté sans réserve ces conditions.

2. Produits et prix

Les produits proposés sont décrits et représentés aussi fidèlement que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF), TVA incluse, sauf indication contraire. RyvenMarket se réserve le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis. Les offres promotionnelles sont valables tant qu’elles sont affichées sur le site et peuvent être soumises à des conditions particulières.

3. Commandes et paiements

En passant commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Toutes les commandes sont soumises à disponibilité et à validation. Le paiement s’effectue via les méthodes proposées sur le site, de manière sécurisée. RyvenMarket se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de suspicion de fraude ou de non-respect des présentes conditions.

4. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le produit et l’adresse de livraison. Bien que nous nous efforcions de respecter les délais annoncés, des retards peuvent survenir et ne donnent pas droit à des indemnités. Les frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande. RyvenMarket ne peut être tenu responsable des retards ou incidents imputables à des prestataires tiers.

5. Politique de retour et de remboursement

Conformément au droit suisse, nous acceptons les retours uniquement en cas de produit non conforme ou défectueux. Toute demande de retour doit être formulée dans un délai de 7 jours suivant la réception de la commande, accompagnée de preuves (photos, description du défaut). Après validation, un remboursement ou un remplacement pourra être proposé. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

6. Utilisation acceptable du site

En utilisant ce site, vous vous engagez à respecter la loi et à ne pas nuire à son bon fonctionnement. Il est notamment interdit de :

  • Utiliser le site à des fins frauduleuses ;

  • Transmettre des virus ou autres éléments malveillants ;

  • Perturber le fonctionnement ou la sécurité du site.

Toute violation pourra entraîner une exclusion du site et, le cas échéant, des poursuites judiciaires.

7. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur RyvenMarket (textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété de RyvenMarket ou de ses partenaires et sont protégés par les lois suisses sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.

8. Limitation de responsabilité

RyvenMarket décline toute responsabilité pour les dommages indirects, immatériels ou consécutifs liés à l’utilisation de ses produits ou services. L’utilisation du site se fait sous votre propre responsabilité. Nous ne garantissons pas un accès ininterrompu ou sans erreur.

9. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Toute modification entre en vigueur dès sa publication sur le site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé(e) des éventuelles mises à jour.

10. Droit applicable et for juridique

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du canton de Berne, sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral.